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Marques déposées par monsieur Fabrice AZNAREZ Y CATIVIELA
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Les toiles gourmandes
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les toiles gourmandes
M. Fabrice AZNAREZ Y CATIVIELA

Numéro de dépôt :
4231177
Date de dépôt :
04/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/12/2025
Les toiles gourmandes de Fabrice AZNAREZ Y CATIVIELA

Présentation de la marque Les toiles gourmandes

Déposée par voie électronique le 4 décembre 2015 par monsieur Fabrice AZNAREZ Y CATIVIELA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les toiles gourmandes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-52 du 24 décembre 2015.

Le déposant est monsieur Fabrice AZNAREZ Y CATIVIELA domicilié(e) 3 rue de la fromagerie lieu-dit ratier - 27250 - Neaufles-Auvergny - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Fabrice AZNAREZ Y CATIVIELA domicilié(e) 3 rue de la fromagerie lieu-dit ratier - 27250 - Neaufles-Auvergny - France.

La marque Les toiles gourmandes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4231177.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les toiles gourmandes arrivera à expiration en date du 4 décembre 2025.

Fabrice AZNAREZ Y CATIVIELA a également déposé les autres marques suivantes : Les Ephémères , Fromage Paysan , Camembert noir , Camembert Paysan , Sakura No~Ha


M. Fabrice AZNAREZ Y CATIVIELA - 3 rue de la fromagerie lieu-dit ratier - 27250 - Neaufles-Auvergny - France


M. Fabrice AZNAREZ Y CATIVIELA - 3 rue de la fromagerie lieu-dit ratier - 27250 - Neaufles-Auvergny - France


Publication - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-52

Enregistrement sans modification - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-12

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.